Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Pavillon Ferrand
SCEA FRANCOIS SAURUE, SCEA

Numéro de dépôt :
3771047
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2030
Château Pavillon Ferrand de FRANCOIS SAURUE

Présentation de la marque Château Pavillon Ferrand

Déposée le 1 octobre 2010 par FRANCOIS SAURUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Pavillon Ferrand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est FRANCOIS SAURUETODO domicilié(e) Lieu dit: Penau Laplagne, 33570 Puisseguin - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 762 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FRANCOIS SAURUE, SCEA, M. Saurue Michel domicilié(e) Lieu dit: Penau Laplagne, 33570 Puisseguin - France.

La marque Château Pavillon Ferrand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Pavillon Ferrand arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.

FRANCOIS SAURUE a également déposé les autres marques suivantes : Casot de Maspa , Château Penau Laplagne


SCEA FRANCOIS SAURUE, SCEA - Lieu dit: Penau Laplagne, 33570 Puisseguin - France - SIREN 393762489


SCEA FRANCOIS SAURUE, SCEA, M. Saurue Michel - Lieu dit: Penau Laplagne, 33570 Puisseguin - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 2 février 2011 - Retrait partiel n°541872 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758734 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée montagne Saint-Emilion provenant exactement de l'exploitation dénommée Château Pavillon Ferrand.